L'investissement immobilier est un univers qui peut parfois s’avérer assez complexe. Chez Pozzo Patrimoine, nous mettons tout en œuvre pour vous aider à naviguer à travers ces complexités et à réaliser les meilleurs investissements possibles. Dans cet article, nous allons explorer un aspect clé de l'investissement dans l'immobilier neuf : la copropriété. C'est une composante essentielle à comprendre si vous envisagez d'acheter un lot dans un programme neuf.
De la mise en place du syndic provisoire à la gestion des parties communes, nous allons détailler le fonctionnement d'une copropriété dans un logement neuf. Nous vous invitons à lire attentivement cette analyse, à poser des questions, et bien sûr, à découvrir nos programmes immobiliers neufs. N'hésitez pas à nous contacter pour bénéficier de nos conseils d'experts et pour vous guider dans vos démarches d'acquisition.
Lorsque plusieurs lots composent un immeuble neuf, celui-ci devient une copropriété à la livraison de ces lots. Le promoteur va alors désigner le syndic provisoire, dont le nom est stipulé dans les contrats de vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) et dans le règlement de copropriété.
Si un programme immobilier neuf est livré en plusieurs phases, un syndic de copropriété et un règlement de copropriété sont mis en place pour chaque phase livrée. Les copropriétaires bénéficient ainsi des garanties liées à la livraison de leurs lots. Ces lots sont considérés comme étant "transitoires".
Les copropriétaires des lots qui n'ont pas encore été livrés font également partie du syndicat de copropriété. Ils participent aux assemblées générales et aux paiements des charges de copropriété.
Le syndic provisoire a pour responsabilités de :
Une fois que l'immeuble est livré, le syndic provisoire doit administrer l'immeuble et veiller au bon fonctionnement et à l'entretien des parties communes.
Dans les 12 mois suivant la livraison, il doit également organiser une assemblée générale de copropriété. Lors de cette réunion, les copropriétaires auront la possibilité de désigner un nouveau syndic (soumis à une procédure de mise en concurrence obligatoire) ou de renouveler le mandat du syndic provisoire.
Dans une copropriété neuve, tout comme dans une copropriété ancienne, les copropriétaires jouissent exclusivement de leurs parties privatives. Ils sont tenus de contribuer à l'entretien des parties communes en fonction de leurs quotes-parts.
De la même manière, une assemblée générale de copropriété se réunit chaque année pour prendre les décisions nécessaires au bon fonctionnement de la copropriété, sous l'organisation du syndic. Chaque copropriétaire reçoit une convocation individuelle.
Les copropriétaires d'une copropriété neuve partagent les charges liées au fonctionnement et à l'entretien des parties communes (nettoyage, réparations, ascenseur, assurance, rémunération du syndic, etc.).
Ces charges sont réparties entre les copropriétaires en fonction des tantièmes de copropriété qu'ils détiennent. Ces tantièmes prennent en compte la surface de chaque lot, son aménagement et sa situation (étage, exposition, etc.). Toutes ces spécificités sont prévues dans le règlement de copropriété.
Si vous envisagez d'investir dans un programme immobilier neuf, n'hésitez pas à consulter nos biens immobiliers neufs et à nous contacter. Nos experts seront ravis de répondre à vos questions et de vous accompagner tout au long de votre parcours d'investissement. La réussite de votre projet est notre priorité.
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