Résidence LOUISE MICHEL

M'alerter de la disponibilité

Remplissez le formulaire pour recevoir un mail si le bien est de nouveau disponible à la vente

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Demande d’informations pour ce lot

Pour toute question ou demande d’informations sur ce lot,n’hésitez pas à nous contacter directement,nous vous répondrons dans les plus brefs délais

Civilité* :

Madame Monsieur

Vous souhaitez acheter pour* :

Habiter Investir

J'accepte que mes données soient traitées par Pozzo Patrimoine, et/ou ses partenaires dans le cadre de ma demande et de la relation commerciale qui pourrait en découler.

J'accepte d'être alerté(e) des opportunités immobilières exclusives de Pozzo Patrimoine.

* Champs obligatoires

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Prenez rendez-vous avec un conseiller

Inscrivez-vous pour être contacté par un conseiller et découvrir en détail les biens de cette résidence (prix, plans, prestations, quartier...)

Vous souhaitez :

Être appelé Prendre rendez-vous

Informations personnelles :

Madame Monsieur

Vous souhaitez acheter pour* :

Habiter Investir

J'accepte que mes données soient traitées par Pozzo Patrimoine, et/ou ses partenaires dans le cadre de ma demande et de la relation commerciale qui pourrait en découler.

J'accepte d'être alerté(e) des opportunités immobilières exclusives de Pozzo Patrimoine.

* Champs obligatoires

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Nous sommes là pour vous

Pour toute question ou demande, n'hésitez pas à nous contacter directement, nous vous répondrons dans les plus brefs délais

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Nous sommes là pour vous

Nos conseillers se tiennent à votre entière disposition.À la réception de votre demande, nous vous rappellerons dans les plus brefs délais.

Civilité* :

Madame Monsieur

Vous souhaitez acheter pour* :

Habiter Investir

J'accepte que mes données soient traitées par Pozzo Patrimoine, et/ou ses partenaires dans le cadre de ma demande et de la relation commerciale qui pourrait en découler.

J'accepte d'être alerté(e) des opportunités immobilières exclusives de Pozzo Patrimoine.

* Champs obligatoires

Vos données personnelles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.
Pour prendre connaissance de vos droits cliquez ici

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Nous sommes là pour vous

Pour toute question ou demande, n'hésitez pas à nous contacter directement, nous vous répondrons dans les plus brefs délais

Merci, votre demande a bien été prise en compte.

Mentions légales

Direction

Pierre POZZO

Julien POZZO

Agence Pozzo, Rue du 8 juin 1944

50400 Yquelon

RCS Société: 453 607 673 R.C.S. Coutances

Droits de la propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de la société Agence Pozzo, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Agence Pozzo ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la société Agence Pozzo, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Service de médiation

Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation.

En cas de litiges non résolu entre le Professionnel et le Consommateur, le consommateur peut saisir le médiateur de la consommation. La médiation de la consommation est un règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation.

Si les conditions sont réunies, une médiation de la consommation se déroulera selon un processus précis et les textes en vigueur. La procédure est gratuite pour le consommateur (R612-1 du Code de la Consommation).

Nom du médiateur de la consommation : MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE

Adresse du médiateur : 465 avenue de la Libération 54 000 NANCY

Adresse du site : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr

Crédit photo :

Adobe Stock

Perspectives :

2pixels

Infime

Charte de protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez seront traitées selon les dispositions légales applicables et notamment de la Loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978. Elles seront considérées comme non confidentielles et conformément à l'article 34 de cette même loi, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant à l'adresse rgpd@pozzo.immo. Si vous vous êtes enregistré sur la liste de diffusion de l'Agence Pozzo, vous pourrez bien entendu mettre fin à votre abonnement à tout moment à partir du lien "se désabonner".

Les fonctionnalités de Google Analytics pour les annonceurs display sont activées pour sur ce site (Remarketing). Google utilise des cookies pour diffuser nos annonces sur les sites de son réseau Display. Grâce au cookie DoubleClick, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur notre site. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cette fonctionnalité en vous rendant sur le gestionnaire de préférences pour les annonces.

Conditions particulières de vente pour acheter mon bien en TVA 5,5%

La vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) est en principe assujettie à la TVA de 20%. Toutefois, l’immeuble à construire, étant situé à moins de 300 mètres d’une zone QPV (quartier prioritaire de la politique de la ville), les prix de vente hors taxes peuvent être soumis au taux réduit de TVA à 5,5%, sous les conditions cumulatives fixées par les articles L.351-2 et L.411-2 du Code de Construction et de l’habitation, à savoir :

- Votre revenu fiscal de référence de votre avis d’imposition 2021 ne doit pas excéder les plafonds de ressources* établis au titre de l’accession dans les organismes d’HLM (plafonds PLS majorés de 11%)

- Vous devez acheter ce bien en tant que résidence principale (occupation minimale de 8 mois par an).

NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE L’ENSEMBLE DE CES CONDITIONS DEVRONT ETRE JUSTIFIEES LORS DE LA SIGNATURE DE L’ACTE AUTHENTIQUE DE VENTE, NOTAMMENT PAR LA REMISE DE VOTRE AVIS D’IMPOSITION 2021 ET D’UNE ATTESTATION SUR L’HONNEUR QUANT A LA DESTINATION DU BIEN EN TANT QUE RESIDENCE PRINCIPALE.

Toute fausse déclaration ou choix erroné, de votre part, vous expose à la remise en cause du taux de TVA réduit de 5,5%. Le prix de vente toutes taxes comprises du bien réservé sera alors recalculé au taux normal de TVA de 20%.De même le bénéfice du taux réduit de TVA à 5,5% est susceptible d’être remis en cause dans l’hypothèse où les conditions d’application dudit taux cessent d’être remplies dans un délai de 10 ans suivant la conclusion de l’acte de vente, notamment en cas de revente ou de changement de destination du logement.

* Pour la vérification de ces plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit de 5,5%, vous pouvez cliquer sur le lien suivant : BAREME -TVA - Plafonds de ressources et de prix de vente ouvrant droit au bénéfice du taux réduit | bofip.impots.gouv.fr

Mondeville (14) - LOUISE MICHEL

Appartement 2 pièces